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Marques déposées par Franck DURAND
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4 HOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 HOUSE
Franck DURAND
Corinne DURAND

Numéro de dépôt :
3738303
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2020
4 HOUSE de Franck DURAND

Présentation de la marque 4 HOUSE

Déposée le 12 mai 2010 par Franck DURAND et Corinne DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Les déposants sont Franck DURAND domicilié(e) 4 Bis rue Gambetta - 95330 - DOMONT - France et Corinne DURAND domicilié(e) 4 Bis rue Gambetta - 95330 - DOMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck DURAND domicilié(e) 4 Bis rue Gambetta - 95330 - DOMONT - France.

La marque 4 HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 HOUSE est expirée depuis le 12 mai 2020.

Franck DURAND a également déposé les autres marques suivantes : gOOgleStore , mySTRESS , GOOGLE STORE.FR


Franck DURAND - 4 Bis rue Gambetta - 95330 - DOMONT - France

Corinne DURAND - 4 Bis rue Gambetta - 95330 - DOMONT - France


Franck DURAND - 4 Bis rue Gambetta - 95330 - DOMONT - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.